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4SPEL

Confidentialité & cookies

Dernière mise à jour : 17 octobre 2025

Responsable & périmètre

Le présent document décrit la manière dont 4SPEL traite vos données personnelles lors de l’utilisation du site https://4spel.fr (formulaires de contact, préférences d’affichage, mesure d’audience, etc.).

Le responsable du traitement est 4SPEL. Vous pouvez nous contacter à contact@4spel.fr.

Données collectées & finalités

  • Formulaire de contact : identité (nom, email), contenu du message — finalité : répondre à votre demande et assurer le suivi.
  • Journal technique : métadonnées de navigation et logs techniques (adresses IP hachées ou tronquées, user-agent) — finalité : sécurité, débogage, prévention des abus.
  • Préférences : thème clair/sombre, consentements cookies — finalité : confort d’utilisation et sauvegarde de vos choix.
  • Mesure d’audience : statistiques d’usage agrégées et anonymisées ou pseudonymisées — finalité : amélioration continue du site.

Bases légales

  • Exécution de mesures précontractuelles / contrat : traitement des messages envoyés via le formulaire de contact.
  • Intérêt légitime : sécurité, prévention de la fraude, amélioration du site avec des statistiques basiques sans traçage individualisé.
  • Obligation légale : conservation de certaines traces techniques lorsque la loi l’exige.
  • Consentement : cookies non essentiels (analytics avancée, marketing). Votre consentement peut être retiré à tout moment (voir “Gérer vos préférences”).

Durées de conservation

  • Messages & échanges : le temps de traiter la demande + archivage opérationnel limité (12–24 mois max).
  • Logs techniques : 6–12 mois pour la sécurité et le débogage.
  • Préférences cookies : 6–12 mois selon la catégorie de cookies.
  • Statistiques d’audience : données agrégées/anonymisées : jusqu’à 25 mois max.

Destinataires & sous-traitants

Nous ne revendons pas vos données. Des sous-traitants peuvent intervenir pour nos services :

AWS (SES/S3/Cognito)
Finalité : Hébergement & emails transactionnels
Lieu : UE/EEE + transferts encadrés
Base : Intérêt légitime / Exécution contrat
Infomaniak
Finalité : Hébergement
Lieu : Suisse
Base : Intérêt légitime
Stripe
Finalité : Paiements
Lieu : UE/US (SCC)
Base : Exécution du contrat

Transferts hors UE

Nous privilégions l’hébergement en UE/EEE. Lorsque des transferts hors UE sont nécessaires (ex. sauvegardes, routage email, CDN), ils sont encadrés par des garanties appropriées (Clauses Contractuelles Types, pays adéquats, mesures organisationnelles/techniques).

Vos droits RGPD

  • Accès, rectification, effacement.
  • Limitation et opposition au traitement.
  • Portabilité des données lorsque applicable.
  • Sort du compte/données en cas de décès.

Pour exercer vos droits, écrivez-nous à contact@4spel.fr. Vous pouvez aussi saisir la CNIL si nécessaire.

Cookies (nécessaires uniquement)

Nous n’utilisons que des cookies/traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du site (ex. mémorisation du thème). Aucun cookie d’analytics ni de marketing n’est déposé, et nous n’affichons donc pas de bannière de consentement.

NomFournisseurDuréeFinalité
theme4SPEL6–12 moisMémoriser le mode clair/sombre

Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées (chiffrement en transit, durcissement serveur, contrôle d’accès, journalisation) pour protéger vos données contre la perte, l’accès non autorisé ou la divulgation.

Modifications de la politique

Cette page peut évoluer pour refléter des changements légaux ou techniques. Nous indiquons la date de mise à jour en tête de page et, si nécessaire, nous vous informerons par un moyen approprié.

Contact

Pour toute question relative à cette politique ou à vos données : contact@4spel.fr.

(Info) Ce modèle est fourni à titre indicatif et ne remplace pas un conseil juridique.

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