4SPEL
Mentions légales
Dernière mise à jour : 17 octobre 2025
Éditeur du site
Hébergeur
Propriété intellectuelle
Le site https://4spel.fr et l’ensemble de ses contenus (textes, images, vidéos, logos, chartes graphiques, codes, mises en page, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et, le cas échéant, par le droit des marques. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Crédits visuels : Envato.
Conception & développement : 4SPEL.
Données personnelles
Les traitements de données réalisés via le site respectent le Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et la loi « Informatique et Libertés ». Les informations collectées via nos formulaires sont utilisées strictement pour répondre à vos demandes, et sont conservées le temps nécessaire au traitement.
Vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilité de vos données. Pour exercer vos droits, contactez-nous à contact@4spel.fr.
Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.
Conditions d’utilisation
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions. Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreurs. Le site peut être interrompu ou suspendu pour maintenance ou mise à jour.
Les liens hypertextes vers des sites tiers sont fournis pour convenance. Nous n’exerçons aucun contrôle sur ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leurs contenus ou pratiques.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question, vous pouvez nous écrire à contact@4spel.fr.
(Info) Ce modèle est fourni à titre indicatif et ne remplace pas un conseil juridique.